Fiche Mémo Pratique

Zones de répartition. (Pour la métropole) Zone A. Zone B. Zone C. Académies. Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, ...

Avant le mariage. Lors de la cérémonie. Au cours des 6 mois qui suivent. A tout moment après le mariage. □ Choisir la commune de ...

Avant l’achat. Conseil : la signature d’un avant contrat entraîne des obligations importantes pour les deux parties. Assurez-vous d’avoir validé les points suivants : ...

A tout âge. Jusqu’à 3 ans. De 2 à 6 ans. De 6 à 11 ans. A 11 ans et plus. □ Faire appel à l’un des organismes ...

Le plus tôt possible. Le plus tôt possible. Dans le mois qui suit. Domaine de la famille. □ Je suis séparé(e), j’ai la garde des enfants, je ...

Vous souhaitez vous informer. Répartir mon patrimoine de mon vivant. Prévoir la répartition de mon patrimoine à mon décès. Protéger mes ...

Démarches dès l’annonce de la grossesse. Démarches après la naissance. Domaine Social / Santé □ Envoyer, avant fin du 3ème mois de ...

A l'annonce du décès. Domaine Emploi / Travail. Domaine Banque / Assurance / Impôt. Dans les 24 heures. □ Faire constater le décès par un ...

Si je perds mon emploi. □ Le 1er jour sans emploi, m’inscrire auprès du Pôle Emploi ou au 3949 rubrique "inscription" comme demandeur d’emploi. □ Me rendre aux ...

ETAPES DE CREATION D'UNE ASSOCIATION EN ALSACE-MOSELLE - LOI 1908. □ Identifier votre projet : objet de l’association ? Quelles actions seront entreprises ? Pourquoi je souhaite les ...